STATUTS DE LA SECH
SALLE D’ESCRIME DE LA CHAUX-DE-FONDS
STATUTS DU 1ER FÉVRIER 2010
CHAPITRE I DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1 Constitution
La « Salle d’escrime de La Chaux-de-Fonds » —ci-après SECH— est une association au sens des art. 60 et ss du Code civil suisse.
Elle a son siège à La Chaux-de-Fonds.
Elle ne poursuit pas de but lucratif. Poursuivre la lecture...